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La loi fédérale sur le travail
Travail en équipes

Art. 25 LTr et 34, 35 OLT1

Le Travail en équipes

Deutsch

Définition : il y a travail en équipes lorsque 2 ou plusieurs groupes de travailleurs se relayent dans un ordre échelonné et alternant à un même poste de travail d'après un horaire déterminé.
Principe : l'aménagement du travail en équipes prend en considération les connaissances acquises dans les domaines de la médecine du travail et des sciences du travail.
Remarque : la relève entre l'équipe de nuit et l'équipe du matin doit donc être réalisé entre 05h00 et 07h00, également pour des raisons médicales.
Alternance : le temps de travail doit être organisé de telle sorte qu'aucun travailleur ne soit occupé plus de 6 semaines consécutives dans la même équipe.
Travail  
supplémentaire  :
lors de travail en équipes, le travail supplémentaire n'est admis que les jours ouvrables ordinairement chômés pour autant qu'ils ne coïncident pas avec une période de repos ou de repos compensatoire légal.
Exemples de travail en équipes.
Travail à 2 équipes
Principe 1 : le travail à 2 équipes n'empiétant pas sur la nuit est possible sans autorisation dans le cadre des limites de travail de jour et du soir.
Durée du
travail :
le travail de jour à 2 équipes ne doit pas dépasser 11 heures de travail, pauses incluses, par équipes.
Alternance : le travailleur doit participer dans une proportion égale aux deux équipes. Dérogations possibles.
Dérogation : avec l'accord des travailleurs concernés, la période d'alternance de 6 semaines peut être prolongée ou supprimée
Conditions :
  • pour des raisons personnelles spécifiques, les travailleurs n'ont la possibilité de travailler que le matin ou le soir, ou
  • un des postes est sensiblement plus court que l'autre et n'excède pas 5 heures.
Travail à 3 équipes et plus
Principe : puisqu'il inclut du travail de nuit, le travail à 3 équipes et plus est soumis à autorisation.
Durée du travail : 9 heures de travail net dans un espace n'excédant pas 10 heures, pauses incluses.
Rotation :
  • obligatoirement du matin vers le soir et du soir vers la nuit (rotation vers l'avant).
  • le changement entre l'équipe de nuit et l'équipe du matin ne peut se faire qu'entre 05h00 et 08h00 en fonction des limites jour/soir définies dans l'entreprise.
Alternance : Toutes les 6 semaines. Dérogations possibles

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